Nos chemins ne sont pas à vendre

Démenti après l’interview de Monsieur Chabal, maire du Cheylard parue dans l’Hebdo de l’Ardèche le 10 janvier 2019.

Dans cette interview, Monsieur Chabal, maire du Cheylard est notamment interrogé sur la question des chemins ruraux de La Gardette et, plus particulièrement, sur les suites données au courrier adressé par notre collectif, au mois d’octobre 2018, concernant la tentative d’appropriation privée que nous avons constatée.

En effet, nous vous rappelons, chers lecteurs, que le Collectif “Nos Chemins ne sont pas à vendre” a été constitué afin de lutter contre l’éventuelle aliénation des chemins ruraux aux lieux-dits La Gardette et la Blache.

Pour mémoire, un bref rappel des faits : –        Le 27 septembre 2016, le projet de délibération pour l’ouverture d’une enquête publique sur l’aliénation des chemins ruraux aux lieux-dits La Gardette et la Blache est approuvé par le conseil municipal à l’unanimité moins 2 abstentions, précisant 2 voies de substitution pour remplacer les chemins « la Dolce Via et la route de St Jean Roure ». (incompréhension et injustice) –        A la suite d’une mobilisation citoyenne sans précédent le conseil municipal, par décision du 21 février 2017, a refusé, à l’unanimité moins une abstention, d’aliéner les chemins ruraux aux lieux-dits La Gardette et la Blache Suite à cette victoire, nous pensions que nos actions, basées sur l’observation et qui ont pour finalité la défense du bien commun, nous permettraient d’instaurer un dialogue constructif avec la Mairie puisque nous poursuivons, en principe, le même but. Contre toute attente, le collectif n’a obtenu ni possibilité de rendez-vous, ni réponses constructives à nos différentes lettres qui portaient essentiellement sur le débroussaillage et le fléchage des chemins, par des bénévoles, pour la sécurité des passants et pour éviter les conflits entre riverains.

En réponse à la question de l’Hebdo de l’Ardèche, Monsieur Chabal, maire du Cheylard affirme :

“la situation n’a pas évolué. La mairie leur a répondu. Tout a été fait dans les normes et dans les règles. Il y a un litige avec un privé, les deux camps devraient pouvoir se mettre autour de la table et discuter. Le temps fait bien les choses, il faut un peu de patience”.

 Or, cette réponse qui heurte le collectif implique une réponse puisqu’elle pourrait susciter auprès des lecteurs, de nombreuses interrogations et interprétations.

A la lecture de cette réponse et sauf erreur de notre part, Monsieur le Maire du Cheylard laisse entendre que le collectif (Nos Chemins ne sont pas à vendre) serait en litige avec un privé.

Non Monsieur le Maire, le collectif n’a pas de litige avec un privé.

En tant qu’élu vous êtes le seul interlocuteur chargé de la police et de la conservation des chemins ruraux c’est la raison pour laquelle, dans notre dernière lettre du 11 octobre 2018, nous attirions votre attention sur la tentative d’appropriation privée dont faisait l’objet le chemin rural de Marcon (présence d’une chaîne et de deux panneaux d’interdiction de passage) assortie de photographies.

Cependant et comme par hasard, le Brigadier Chef Principal de Police Municipale qui s’est rendu sur les lieux le 18 octobre 2018 n’a pas pu constater les faits portés à votre connaissance car la chaîne et les panneaux avaient été retirés entre temps.

A ce jour, le chemin rural n’est plus entravé par ces obstacles et la libre circulation a donc été rétablie, ce qui répond à une de nos demandes.

Mais il n’est pas fait mention dans son rapport des désordres causés par les travaux au bulldozer et les empiétements de chemins privés sur le chemin public (détérioration du sol et visibilité médiocre du chemin).

Nous vous rappelons qu’un chemin rural est prioritaire sur un chemin privé.

Le chemin rural (ancienne route du Cheylard à Malleval) est bien fréquenté, seule la signalétique fait défaut entre les intersections des chemins ruraux et privés.

En effet, depuis quelques mois la SCI MACHAVAL propose, depuis le chemin rural de l’Hoste, la découverte de son chemin privé jusqu’à la route de Malleval. Désormais, vous pouvez effectuer une belle et agréable boucle de 4 kms en reprenant le chemin rural situé à 100m à droite et vice versa.

Aussi et tel que nous l’avons indiqué au maire du Cheylard dans nos courriers, il est nécessaire de mettre en place une signalétique appropriée dont la réalisation ne peut intervenir que sur décision de l’autorité municipale.

afin :

• d’éviter, à l’avenir, toute tentative d’appropriation privée sur les chemins ruraux ;
• et de permettre aux riverains de connaitre la nature, privée ou Publique, de l’itinéraire qu’ils choisissent d’emprunter.

Hors actuellement , c’est Monsieur Chabal, maire du Cheylard qui s’oppose à identifier l’usage du chemin public par une signalisation claire.

 Nous conclurons que sans l’action de chacun, aujourd’hui nous ne circulerions plus sur ce si beau chemin. 

Faces aux tentatives d’appropriation privée et autres empiètements irréguliers constatés sur les chemins ruraux de la Gardette à Malleval, notre collectif a adressé un courrier de mise en demeure au maire du Cheylard.

Aux termes de ce courrier, nous avons demandé au maire de faire usage de ses pouvoirs afin que :

– les installations illégales qui font obstacles à la libre circulation du public soient supprimées ;

– toutes mesures soient prises pour remédier aux empiètements irréguliers constatés sur les chemins ruraux ;

– les chemins ruraux soient balisés.

À ce jour (lundi 29 octobre 2018) et sauf erreur de la part du collectif, le maire n’a pas répondu à ce courrier réceptionné le 12 octobre dernier.

Vous trouverez ci-dessous copie du courrier adressé au maire du Cheylard et des photos des infractions constatées.

 

Monsieur le Maire MAIRIE 07160 LE CHEYLARD

Le Cheylard, le 11 octobre 2018

 Par lettre recommandée avec accusé de réception

 Nos réfs : CHEMINS RURAUX DE LA GARDETTE

Vos réfs : J.CHABAL / S. LAVIS

 

Monsieur le Maire,

Nous vous adressons la présente dans le prolongement de nos courriers des 1^er juin 2017, 31 juillet 2017 et 8 mars dernier.

Aux termes desdits courriers, nous avons :

• D’une part, attiré votre attention sur les tentatives d’appropriation privée dont font l’objet les chemins ruraux de la Gardette et qui ont pour finalité de priver les usagers de la possibilité d’emprunter lesdits chemins ;
• D’autre part, sollicité l’autorisation de réaliser un balisage, entretenir et débroussailler les chemins litigieux dans l’optique d’identifier son parcours, préserver la sécurité des usagers mais également essayer de limiter les tentatives d’appropriation privée susmentionnées.

Cependant et contre toute attente, vous n’avez pas souhaité instaurer un dialogue constructif avec notre association alors même que l’objet de cette dernière, à savoir s’assurer du respect de la libre circulation sur les chemins ruraux litigieux dont l’usage et l’utilité sont reconnus, converge avec vos missions.

De surcroît, vous avez refusé, de façon non motivée et sans délibération du Conseil municipal, de faire droit à nos demandes de réaliser gracieusement un balisage, entretenir et débroussailler les chemins litigieux.

Votre inertie face aux problématiques concernant les chemins ruraux constitue une tolérance qui a pour effet de privilégier l’intérêt d’une personne privée au détriment de l’intérêt public.

D’ailleurs, il apparaît que les tentatives d’appropriation privée et autres empiètements irréguliers sur les chemins ruraux ne cessent de se multiplier.

En effet, nous avons notamment remarqué les installations et empiètements suivants :

• une chaîne et deux piquets avec panneaux d’interdiction piétons et vélos sur la remontée du chemin rural de MARCON. Cette installation vise à induire en erreur les usagers en les dirigeant sur le chemin privé réalisé par la SCI MACHAVAL (Photographie n°1) ;
• deux pancartes placées à chaque extrémité du chemin privé réalisé par la SCI MACHAVAL sur le parcours MALLEVAL – LE CHEYLARD. Ces panneaux indiquent respectivement « chemin à découvrir : Malleval » et « chemin à découvrir : Le Cheylard » en y associant les pictogrammes du randonneur et du cycliste.
  Cette installation qui occulte totalement l’entrée du chemin rural située quelques mètres plus loin a également pour but d’induire en erreur les usagers lesquels pensent légitimement emprunter un chemin rural alors qu’ils ont habilement été dirigés sur un chemin privé (Photographies 2 et 3) ;
• des portions du chemin privé réalisé par la SCI MACHAVAL traversent les chemins ruraux et se confondent avec ces derniers (Photographie 4).

Or, nous vous rappelons que l’article L.161-1 du Code rural et de la pêche maritime dispose que « Les chemins ruraux sont les chemins appartenant aux communes, affectés à l’usage du public, qui n’ont pas été classés comme voies communales. Ils font partie du domaine privé de la commune ».

L’article L. 161-5 du même code dispose que « L’autorité municipale est chargée de la police et de la conservation des chemins ruraux ».

En ce sens, il vous appartient, aux termes des dispositions susvisées, de veiller à la libre circulation sur le chemin rural litigieux, préserver son intégrité de manière à assurer la sécurité de la circulation des usagers et, le cas échéant, faire cesser tout trouble qui pourrait mettre en péril cette conservation.

A cet égard, le Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales indique, en réponse à la question écrite n°07730, que « […] Le maire est en tout état de cause tenu de faire usage de ses pouvoirs de police pour rétablir la liberté de circulation qui se trouverait mise en   cause par un particulier dans un intérêt privé […] », précisant « que rien de s’oppose notamment à ce qu’une commune décide de baliser ses chemins […] » (Réponse ministérielle publiée dans le JO Sénat du 06/08/2009 – page 1944).

Par ailleurs, nul ne peut, sans contrevenir aux dispositions des articles D. 161-15 et D. 161-16 du Code rural et de la pêche maritime, effectuer aucun ouvrage sur les chemins ruraux sans autorisation délivrée par le maire.

En l’espèce, les installations illégales susvisées qui font obstacles à la libre circulation du public et les empiètements irréguliers constatés créent la confusion dans l’esprit du public alors même que les chemins ruraux litigieux sont affectés à son usage.

Ces agissements sont source d’un grave préjudice pour l’intérêt collectif et ne sauraient être tolérés.

Par conséquent, nous vous mettons en demeure de faire usage des pouvoirs dont vous disposez en vertu de l’article D. 161-11 du Code rural et de la pêche maritime afin de faire procéder à la dépose des obstacles susmentionnés.

En outre, nous vous mettons en demeure de procéder au balisage des chemins ruraux litigieux afin de limiter, à l’avenir, les tentatives d’appropriation privée.

Dans cette même optique, nous vous mettons en demeure de faire installer :

• à chaque entrée du chemin rural de Malleval à la Gardette, à l’intersection de la route de Malleval ainsi qu’à proximité du lieu-dit L’Hoste, deux panneaux « chemin rural » afin d’identifier l’accès audit chemin ;
• sur les chemins ruraux de Marcon et de Malleval à la Gardette, des panneaux directionnels placés à chaque intersection, embranchement ou croisement avec des chemins privés afin de signaler l’itinéraire desdits chemins ruraux.

Enfin, nous vous mettons en demeure de prendre toute mesure utile afin faire cesser les empiètements irréguliers portant atteinte au droit de propriété communale.

À défaut de réponse satisfaisante, sous quinzaine à compter de la réception de la présente, nous ne manquerons pas de prendre toutes mesures propres à assurer la sauvegarde de l’intérêt collectif.

            Naturellement nous demeurons à votre disposition pour discuter de cette affaire et vous prions de croire, Monsieur le Maire, en l’expression de nos salutations distinguées.

      Pour le COLLECTIF Association sous forme collégiale

 

Télécharger le courrier : mise en demeure 11 10 2018

L’assemblée générale de notre association Nos chemins ne sont pas à vendre s’est tenue le jeudi 18 janvier 2018 à 18h30.

Historique de notre Association
La délibération du conseil municipal du Cheylard du 27 septembre 2016 qui décidait d’engager la procédure pour l’aliénation des 5 chemins ruraux de la Gardette et de la Blache est le point de départ de la création de notre association.

Sous le choc émotionnel et une vive indignation collective nous nous sommes élevés contre cette décision injuste et condamnable pour affirmer à l’autorité municipale notre attachement aux biens communs et en particulier aux chemins de La Gardette (chemin particulier, reconnu, historique, sur tous les cadastres et certains s’en souviennent encore l’unique route, au tracé remarquable qui reliait Le Cheylard à Malleval.) Nous pensions bien naïvement que le fait d’une protestation massive permettrait de régler ce litige. 735 signatures collectées en 4 jours prouvaient le bien fondé de notre intervention. Forts des actions menées et de l’importante mobilisation de la population, nous avons constitué une association sous forme collégiale avec 9 membres actifs (riverains, sportifs, promeneurs ou citoyens) et de membres sympathisants.
Nous avons étayé notre parcours de défense sur des bases légales, transparentes et collectives.

Dans les conclusions motivées du commissaire enquêteur, il est rappelé que le chemin rural du Cheylard à Malleval est un itinéraire continu, unique et sécurisé pour piétons et vélos, que cet itinéraire en pente douce présente un intérêt touristique important de part sa biodiversité, sa valeur paysagère, qu’il est bien accessible et entretenu par la commune, les riverains et les randonneurs et de ce fait a une utilité publique pour la population du Cheylard et des environs, y compris pour les communes voisines situées en amont du bassin versant.

Durant 6 mois, des embûches, des pressions importantes directes et indirectes n’ont fait qu’activer notre devoir de continuer à défendre le bien de tous. L’apothéose a été l’arrivée du Garde Municipal (mairie) et de 2 gendarmes sur le lieu de l’exaction (débroussaillage gratuit du chemin). Si l’on peut rire de cette situation dans les chaumières, la lettre de M. le Maire nous présentant comme des HORS LA LOI nous a profondément choqués. Tout au long de ce combat nous avons été déçus par le mutisme de M. le Maire qui a rejeté tous nos rendez-vous et répondu plus que tardivement à nos courriers attisant ainsi la situation au lieu de l’apaiser.
Ce comportement a émoussé notre confiance.

Côtés très positifs :
Nos chemins restent publics pour le plaisir de tous.
Ce travail de sauvegarde des biens publics restera une belle expérience humaine pour tous ses acteurs.

Orientations et Décisions
Décision à l’unanimité de ne pas clore notre association et de poursuivre son activité.
En ce qui concerne les chemins, nous resterons vigilants et avons pris la décision d’instaurer 2 sorties citoyennes d’entretien par an (avec repas en commun) sur le circuit Le chemin de La Gardette, Malleval, Darne-bessac à Riotord.

Nous avons prolongé l’abonnement du blog. Il permet à toute personne de s’informer, de s’exprimer de manière anonyme ou non. Avec plus de 10 700 connexions au compteur, nous pensons que le blog est un très bon support médiatique. De la même façon nous continuerons d’alimenter notre page Facebook.

De nombreux « chemins ruraux » sont aliénés, entravés, obstrués ou occupés illégalement par des riverains, des agriculteurs ou autres, ils disparaissent parfois par manque d’entretien. Nous proposons d’en faire un inventaire et un observatoire de ces chemins menacés.

Nous décidons également d’étendre le périmètre de notre activité à tout le bassin de la vallée de l’Eyrieux.

Notre travail a été reconnu comme exemplaire par d’autres associations, nous pouvons, dans la mesure de nos possibilités, apporter notre aide et intervenir aux côtés des personnes et des communes qui rencontrent des difficultés avec des chemins.

Bilan Financier
Le bilan financier est positif. Il est constitué de cotisations de sympathisants (5€ par adhérent) et a permis de régler les frais postaux, l’enregistrement de l’association, le blog etc.

Membres actifs
Les membres actifs sont au nombre de 9. 2 membres actifs se sont retirés de la liste et remplacés par 2 personnes présentes à la réunion

Divers
On nous signale des problèmes de passage :
3 chemins sur le Cheylard
1 chemin à St Julien Labrousse
1 chemin sur St Cierge sous le Cheylard

On nous signale également une prochaine vente du camping de Chambaud au Cheylard, nous serons attentifs sur ce dossier à la libre circulation des personnes des 2 côtés de la rivière.

Nous avons terminé notre assemblée générale par le verre de l’amitié.

Notre devise : Bien  Commun – Bien d’Aucun

Télécharger ce communiqué au format pdf :

Retour sur une année 2017 mouvementée et perspectives

Jeudi 18 janvier à 18h30
Maison de pays (ancien office de tourisme)
Le Cheylard

Assemblée générale annuelle
Nos chemins ne sont pas à Vendre

Ordre du jour :
– Bilan des actions réalisées en 2017
– Bilan financier
– Échanges sur les perspectives et le devenir de l’association
– Élection des membres actifs

ouvert à tous

Plus moyen de se perdre : entre L’Hoste (repère point 2) et la route de Maleval (repère point 5) l’itinéraire aller et retour est désormais signalé par des ronds de peinture de couleur jaune de 5 cm de diamètre.

Les topo-guides « Le Cheylard-Rochebonne-Saint Martin » et » Le Cheylard Riotord » ont été mis à jour. Vous pouvez les télécharger ici:

Fiche topo Le Cheylard-Rochebonne-Saint Martin

carte 1

carte 2

Fiche topo Le Cheylard-Riotord

carte

Notre association participera à La Fête des possibles, samedi 23 septembre à Saint Martin de Valamas.

Elle y présentera nos objectifs, nos valeurs, nos méthodes, nos actions, et l’actualité de la situation.

Plus globalement elle viendra pour échanger autour de notre devise :

Bien commun, bien d’aucun.

Venez nombreux !

télécharger le programme :

programme R°

Programme V°

La Cheminote, célèbre randonnée pédestre, propose à tous un aller-retour : Le Cheylard – St Martin de Valamas – Le Cheylard

Et devinez quoi ?

Elle va emprunter, pour deux des parcours, le non moins célèbre chemin de la Gardette à Malleval que nous défendons depuis maintenant 11 mois pour qu’il reste public !

 

Vendredi 07/07/2017 à 20h07, sous un ciel de pleine lune, une cinquantaine de personnes se sont élancées sur le chemin rural de la Gardette.

Tout en marchant nous avons expliqué aux participants notre rôle et le travail accompli pour retrouver le libre passage de ce chemin authentique. Ils ont pu profiter de ce magnifique panorama.

Nous nous sommes attardés à une première pause très conviviale à Malleval pour repartir à la lueur des frontales pour une montée jusqu’à Linchièze ou les musiciens nous attendaient. Aux deux arrêts, des boissons et une collation partagée ont été les bienvenus pour une soirée très agréable.

À minuit nous redescendions au Cheylard. Certains n’avaient jamais marché de nuit et ils ont été enchanté de leur soirée.

En raison du changement de date pour notre marche nocturne, pas moins de trente personnes se sont excusées de n’avoir pas pu se joindre à nous.